Standing Orders: pourquoi «order out» quelqu’un et autres réponses…

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Personne ne peut contexter les ordres de la Speaker

Personne ne peut contexter les ordres de la Speaker.

L’hémicycle a été vide aujourd’hui. Personne n’a prononcé des «unparliamentary words» ou s’est fait expulser par La Speaker selon les Standing Orders, ce règlement sacré qui régit tout ce qui se passe dans le parlement. Ce document est, en théorie, le garant du décorum de l’Auguste Assemblée. Mais à part l’expulsion, que contient ce document?

Est-ce normal que l’onglet qui affiche les Standing Orders soit intitulé «Are you Surprised»? A la lecture du document, l’on pourrait l’être, ne serait-ce parce qu’il est stipulé qu’aucun membre n’a le droit de lire son discours du début à la fin. Cependant, il peut lire des extraits ou avoir des notes. Il n’y a que pour les «opening addresses», comme la présentation d’un projet de loi, que la lecture est permise.

Tout d’abord, il faut garder en tête que les Standing Orders stipulent que le pouvoir discrétionnaire du Speaker n’est pas sujet à débat.

Il est aussi prévu que les membres soient interpellés selon la circonscription qu’ils représentent. Quant aux ministres, ils sont appelés selon leur portefeuille. Mais il n’est mentionné nulle part qu’ils ne peuvent pas être désignés par leurs noms.

Les sobriquets comme «roquets» ou «latet biscuit marie» par contre, peuvent faire partie des «unbecoming words» proscrits si le Speaker le veut. Tout comme «bouffons», «batiara» et autres mots bien de chez nous peuvent passer pour un langage offensant envers un membre de l’assemblée, ce qui est totalement interdit. 

Si deux membres du parlement sont debout en même temps, le Speaker rappelle à l’ordre le premier qui lui tombe dans le champ de vision. Rappelons que le pouvoir discrétionnaire du Speaker n’est pas sujet à débat.

C’est sous la section 48 des Standing Orders que le Speaker peut «order out» un membre si sa conduite est «grossly disorderly». Selon cette section, le membre est expulsé pour le restant de la journée. Mais la section 49 prévoit des sanctions plus lourdes. Sa suspension durera «until such time as the Assembly, by resolution, shall decide».

Maya Hanoomanjee avait récemment demandé au Sergeant at Arms, de faire le nécessaire pour que le passage soit libéré pour qu’elle puisse passer après avoir suspendu une séance. Elle s’était appuyée sur le point 49 (4) des Standing orders qui stipule que «recourse to force is necessary in order to compel obedience to his or her directions».

En ce qui concerne les questions, il n’y a que le Leader de l’Opposition qui a le privilège d’envoyer ses questions le jour même de l’assemblée à 9 a.m. Les autres membres de l’assemblée doivent, eux, envoyer les questions au Clerk au moins quatre jours avant à 14 heures, excluant les dimanches. Un membre ne peut pas poser plus de quatre questions par séance.

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